Association de Juristes en Polynésie Française

Etat Civil

René Calinaud
Membre d’honneur de l’AJPF

Conseiller honoraire à la Cour d’appel de Papeete – Président de la CCOMF

Né en Creuse à Bourganeuf le 14 février 1931.

Licencié en droit, diplômé de l'ENFOM en 1958, vice-président du Tribunal de Papeete, juge au tribunal de Raiatea puis Conseiller à la Cour d’appel de Papeete, Tahiti

Un organisme sui generis propre à la Polynésie française, la CCOMF. Revue Juridique Polynésienne Vol. 10,2004.

Autonomie juridique et droit foncier ; Revue Juridique Polynésienne, Hors série n° 4, 2004.

Les Principes directeurs du droit foncier polynésien ; Revue Juridique Polynésienne Vol. 7,2004.

Procédure du partage judiciaire et pratique des tribunaux de Polynésie française – in "la terre à Tahiti et dans les îles" de Gérald Coppenrath – Haere Po 2003 - pp. 281-291

CALINAUD R. et DOMINGO-NETI C., Droit foncier et coutumes dans la jurisprudence en Polynésie française ; in Coutume autochtone et évolution du droit dans les territoires français du Pacifique. Nouméa 1994 ; Publié Université d’Aix, édition l’Harmattan Paris 1995.

La situation juridique des lagons polynésiens 1992

La création des titres fonciers en Polynésie française ; 9° Conférence Judiciaire du Pacifique, Association pour la promotion du droit dans le Pacifique Sud, Papeete 1991.

L’autorisation administrative de transfert immobilier

Réflexions sur le problème foncier en Polynésie française, 16 oct. 1981

Note sur l’indivision agraire et les baux ruraux en Polynésie française, 65 p. févr. 1976

Le régime de la publicité foncière en Polynésie française, 11 p. 1972

De la prescription aux Iles-sous-le-Vent, 43 p. 1968

Bibliographie complète

Conférence AJPF

Le partage judiciaire en Polynésie française - 2006

Colloque AJPF - Le foncier en Polynésie française - oct. 2008

• Histoire du droit foncier en Polynésie française
• Réflexion sur la gestion de l’indivision en Polynésie française

Divers

M. Calinaud a également écrit de nombreux articles portant sur l'archéologie et l'histoire médiévale en Creuse parus dans les Mémoires de la société des sciences naturelles et archéologique de la Creuse, Guéret.